Ordre du jour

1 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLEE : Election d'un Secrétaire et d'un Secrétaire Auxiliaire.

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2 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du 25 juin 2018.
3 - FINANCES
COMMERCES : Abattement de la base d’imposition de la taxe foncière en faveur des commerces en 2019.
4 - FINANCES
COMMERCES : Taxe annuelle sur les friches commerciales pour 2019.
5 - FINANCES
COMMERCES : Dispositif d’aide à l’embellissement, l’agencement et la sécurisation des points de vente.
6 - FINANCES
GESTION : Décision modificative n°2 – Ajustements du budget primitif.
7 - FINANCES
VIE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE : Attribution de subventions à diverses associations.
8 - ADMINISTRATION GENERALE
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : Travaux réalisés en 2017.
9 - MARCHES
VIE SPORTIVE : Jury de concours.
10 - AMENAGEMENT ET URBANISME
TRANSACTIONS IMMOBILIERES : Cession de l’immeuble communal situé 7 rue du Gouvernement.
11 - AMENAGEMENT ET URBANISME
TRANSACTIONS IMMOBILIERES : Convention type de concession de longue durée de places de stationnement.
12 - AMENAGEMENT ET URBANISME
PROJET CANAL SEINE-NORD EUROPE : Adhésion à l’association .
13 - ENFANCE ET JEUNESSE
SPORTS ET LOISIRS : Fixation des tarifs de l’accueil de loisirs le mercredi dans les centres sociaux municipaux et actualisation des tarifs de l’école municipale des sports.
14 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Prime annuelle.
15 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Modification du tableau des effectifs.
16 - ADMINISTRATION GENERALE
DELEGATIONS : Modification de la délégation de Mme le Maire en vertu du Code général des collectivités territoriales.
17 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLEE : Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.