Ordre du jour
1 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire
2 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Approbation du procès verbal de la séance du 20 novembre 2023
3 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Présentation du Rapport Social Unique
4 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Budget primitif pour l'exercice 2024 - Fiscalité - Vote des taux
5 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Autorisations de programme, crédits de paiement Adoption dans le cadre du BP 2024
6 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Admission en non valeur
7 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Révision des durées des amortissements comptables
8 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Garantie d’emprunt à PARTENORD - Constructions sur l’ancienne friche de l’Aisne Nouvelle située boulevard Richelieu
9 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Garantie d’emprunt à PARTENORD - Construction de 64 logements rue du Docteur Cordier et de 18 logements rue la Chaussée Romaine
10 - FINANCES
VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE : Attributions de subventions à divers organismes et associations dans le cadre du budget primitif pour l'exercice 2024
11 - FINANCES
VIE DES COMMERCES : Attribution de subventions dans le cadre de "Saint Quentin Commerce"
12 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
VIE DE LA COLECTIVITÉ : Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public
13 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
TRAVAUX : Raccordement de 3 sites municipaux au réseau de chaleur urbain
14 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
TRAVAUX : Approbation du protocole d’accord relatif à la démolition des anciens bâtiments commerciaux aux abords du port de plaisance
15 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
VIE DE LA COLLECTIVITÉ : Désignation des trois allées de l’écoquartier du Maréchal Juin
16 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
TRANSACTION IMMOBILIÈRE : Cession d'un immeuble 22 avenue Léo Lagrange
17 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
TRANSACTION IMMOBILIÈRE : Cession d'un immeuble 48 rue Ledru Rollin
18 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
TRANSACTION IMMOBILIÈRE : Cession d'un immeuble 5 place Arnaud Bisson
19 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
CONVENTION DE SERVITUDE : Convention de servitude à conclure avec Enedis rue Gustave Eiffel
20 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
GESTION IMMOBILIÈRE : Convention à conclure avec Clesence et l’association APEI le Papillons Blancs - Mise à disposition d'un terrain 30 route de Dallon
21 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
VIE DE LA COLLECTIVITÉ : Extension du Cimetière de la Tombelle - Enquête publique et Autorisation Préfectorale
22 - PATRIMOINE
ART DÉCO : Printemps de l'Art déco 2024
23 - ENFANCE JEUNESSE
CITOYENNETÉ : Renouvellement du dispositif d’aide au permis de conduire
24 - ENFANCE JEUNESSE
CITOYENNETÉ : Mise en place du dispositif "Cap'Jeunes" pour les 16/21 ans
25 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
COMMUNICATION : Contrat d’objectifs et de moyens - Tele Saint Quentin
26 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Désignation des représentants de la Ville de Saint Quentin au conseil de l’Ecole d’Ingénieurs Jules Verne (EIJV)
27 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VIE DE LA COLLECTIVITÉ : Rapport annuel d'exploitation relatif aux traitements des Recours Administratifs Préalables Obligatoires
28 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Modification du Règlement du temps de travail
29 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Modalités de compensation des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
30 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Création d'emplois de vacataire dans le cadre du dispositif TEMPO
31 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Création d'emplois adulte relais au sein des centres sociaux municipaux
32 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Besoins occasionnels et saisonniers
33 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Modification du tableau des effectifs
34 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation