Ordre du jour
1 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire
2 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2023
3 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Rapport Social Unique 2021
4 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Budget primitif pour l’exercice 2023 – Fiscalité – Vote des taux
5 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Autorisations de programme, crédits de paiements - Adoption dans le cadre du Budget primitif 2023
6 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Réitération de cautionnement suite à un transfert de prêt
7 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Réitération de garantie suite au réaménagement de 3 emprunts
8 - FINANCES
VIE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE : Attributions de subventions à divers organismes et associations dans le cadre du BP 2023. Adhésion à diverses associations
9 - FINANCES
VIE DES COMMERCES : Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce"
10 - FINANCES
TRAVAUX : Convention de remboursement des dépenses à la charge de la société SCI BLUM GAYANT engagées par la Ville de Saint-Quentin
11 - POLITIQUE DE LA VILLE
VIE DES QUARTIERS : Contrat de ville 2023 – Subventions sollicitées auprès de la Ville de Saint-Quentin
12 - MARCHÉS
TRAVAUX : Création d'une Commission ad hoc Ville - Partenord dans le cadre du NPRU
13 - MARCHÉS
TRAVAUX : USEDA - Adhésion au groupement de commandes d’achat d’électricité
14 - ENSEIGNEMENT
VIE SCOLAIRE : Carte scolaire 2023 – 2024
15 - ENFANCE JEUNESSE
VIE SCOLAIRE : Convention de participation au projet INTERREG “SMALL” – SMART MOBILITY FOR ALL.
16 - ENFANCE JEUNESSE
VIE SCOLAIRE : Accueil d’un premier chantier international de jeunes bénévoles
17 - AFFAIRES CULTURELLES
VIE DE LA COLLECTIVITÉ : Convention TEMPO Philharmonie
18 - AFFAIRES CULTURELLES
VIE DE LA COLLECTIVITÉ : Convention de partenariat “Passeport Vie Etudiante” 2022-2024
19 - PATRIMOINE
PATRIMOINE : Convention de dépôt de mobilier archéologique dans la Basilique
20 - PATRIMOINE
VIE DE LA COLLECTIVITÉ : Partenariat Ateliers d’Art de France 2023
21 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
TRANSACTION IMMOBILIÈRE : Cession d’un ensemble immobilier à usage de garages situé 15 bis rue des Cordeliers
22 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
TRANSACTION IMMOBILIÈRE : Cession foncière de terrains situés entre les rues de la Chaussée Romaine et de l’Abbé Pierre
23 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
AMÉNAGEMENT : Convention de mise à disposition d’un local par l’Agglo
24 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
25 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Besoins occasionnels et saisonniers
26 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Modifications du tableau des effectifs
27 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE :
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation