Ordre du jour
1 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire
2 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2022
3 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Installation d’un nouveau conseiller à la suite d’une démission
4 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Désignation d'un représentant du Conseil municipal à l'Office Municipal des Sports
5 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au conseil d'école de G. Bachy / M. Montessori
6 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration des collèges et des lycées de la commune
7 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Présentation des actions entreprises en réponses aux recommandations de la CRC
8 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Rapport de la CRC sur la gestion de la SEDA
9 - FINANCES
VIE DES COMMERCES : Attribution de subventions dans le cadre du "FISAC" et "Saint-Quentin Commerce"
10 - FINANCES
FISCALITÉ : Taxe annuelle sur les friches commerciales 2023
11 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VIE DES COMMERCES : Ouvertures dérogatoires des commerces les dimanches 2023
12 - FINANCES
TRANSACTION MOBILIÈRE : Vente de véhicule réformé
13 - FINANCES
VIE DE LA COLLECTIVITÉ : Modification de groupements de commandes
14 - FINANCES
CONCESSION DE SERVICE : Avenant n°1 à la concession de service relative au mobilier urbain
15 - POLITIQUE DE LA VILLE
PARTICIPATION CITOYENNE : Validation du plan d’actions URBACT
16 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE : Convention de mise à disposition de locaux communaux à titre gratuit
17 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES : Mise à disposition d'un terrain à l'association Hortibat
18 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES : Mise à disposition de locaux au profit du Centre Hospitalier de Saint-Quentin
19 - POLITIQUE DE LA VILLE
CITOYENNETÉ : Convention de partenariat dans le cadre de projets d'animation entre Partenord Habitat et les centres sociaux municipaux
20 - SPORTS
CITOYENNETÉ : Convention de partenariat et de remboursement avec le centre social du Vermandois pour le projet "savoir rouler à vélo"
21 - POLITIQUE DE LA VILLE
CITOYENNETÉ : Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Quentin et Unis-Cité dans le cadre du projet "Lutte contre la précarité énergétique"
22 - MARCHÉS
TRAVAUX : Raccordement du pôle sportif au réseau de chaleur urbain
23 - CONSEIL MUNICIPAL
TRAVAUX : Convention relative aux aménagements réalisés sur la RD8 rue Georges Pompidou dans le cadre du pôle sportif
24 - CONSEIL MUNICIPAL
TRAVAUX : Convention à la réalisation de l'aménagement de l'accotement côté gauche de la RD 67 en agglomération de la Ville
25 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
CIMETIÈRE : Création d'un second site cinéraire au cimetière Sud
26 - ENFANCE JEUNESSE
ENFANCE : Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants
27 - ADMINISTARTION GÉNÉRALE
GESTION STATUTAIRE : Avenant n°9 à la convention de mise en place de services communs
28 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Revalorisation de l'indemnité de nourriture perçue par les assistantes maternelles pour le repas des enfants
29 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Besoins occasionnels ou saisonniers
30 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Modification du tableau des effectifs
31 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation