Ordre du jour
1 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire
2 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Approbation du procès verbal de la séance du 25 septembre 2023
3 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au Comité d'éthique local pour la vidéoprotection
4 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Décision modificative n°3 Ajustements du Budget Principal
5 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Autorisations de programme, crédits de paiement Ajustement dans le cadre de la Décision modificative
6 - ENVIRONNEMENT
DÉVELOPPEMENT DURABLE : Rapport annuel de développement durable
7 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Préparation du projet de budget primitif 2024 de la Ville Rapport d'orientation budgétaire
8 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1 er janvier 2024
9 - FINANCES
GESTION FINANCIÈRE : Adoption du règlement budgétaire et financier
10 - FINANCES
VIE DES QUARTIERS : Signature de l'avenant n°2 à la convention cadre du Plan "Action Cœur de Ville"
11 - FINANCES
VIE DES COMMERCES : Attribution de subventions dans le cadre de "Saint Quentin Commerce"
12 - FINANCES
VIE DES QUARTIERS : Avenant n°8 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du parking souterrain place de l'Hôtel de Ville Révision tarifaire
13 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VIE DE LA COLLECTIVITÉ : Convention à conclure avec l'ANTAI relative au stationnement payant
14 - MARCHÉS
VIE DE LA COLLECTIVITÉ : Prolongation de groupements de commandes
15 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AGGLOMÉRATION DU SAINT-QUENTINOIS : Rapport d'activités 2022 de l’Agglo
16 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AGGLOMÉRATION DU SAINT-QUENTINOIS : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour 2022 de l’Agglo
17 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
AGGLOMÉRATION DU SAINT-QUENTINOIS : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés pour 2022 de l’Agglo
18 - PATRIMOINE
VIE DE LA COLLECTIVITÉ : Convention de partenariat avec le Lycée des Métiers d'Art pour la création d'un meuble de médiation à la Basilique
19 - AFFAIRES CULTURELLES
VIE DE LA COLLECTIVITÉ : Convention de mise à disposition gratuite d'un chalet aux associations dans le cadre du village de Noël
20 - AFFAIRES SOCIALES
VIE DE LA COLLECTIVITÉ : Contrat d’engagement Téléthon 2023
21 - AMÉNAGEMENT ET URBANISME
TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES : Acquisition d'une parcelle de terrain nu située rue Roland Garros à Saint Quentin
22 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
23 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Modification de la délibération du 26/09 2016 portant mise en œuvre de la rémunération et la compensation desastreintes et des permanences des agents
territoriaux
24 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Frais de mission Modification de la délibération du 26 06/2023
25 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Besoins occasionnels et saisonniers.
26 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Modification du tableau des effectifs
27 - CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉE : Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation