Ordre du jour

1 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLEE : Election d'un Secrétaire et d'un Secrétaire Auxiliaire.

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2 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du 25 février 2019.
3 - FINANCES
FONCTIONNEMENT DES SERVICES : Avenant n°3 à la convention de prestations de service entre l’Agglomération et la Ville.
4 - FINANCES
FONCTIONNEMENT DES SERVICES : Avenant n°3 à la convention de prestations de service entre l’Agglomération et la Ville.
5 - FINANCES
VIE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE : Attributions de subventions aux associations.
6 - FINANCES
VIE DES COMMERCES : Conventionnement avec la Région relatif à l’aide à l’aménagement, l’embellissement et la sécurisation des points de vente.
7 - FINANCES
VIE DES COMMERCES : FISAC cœur de ville et Europe 2019-2021 - Dispositif d’aide à l’embellissement, l’agencement et la sécurisation des points de vente.
8 - FINANCES
VIE DES QUARTIERS : Aménagement de réseaux électriques et téléphoniques par l’USEDA.
9 - FINANCES
TRANSACTIONS MOBILIERES : Acquisition d’un véhicule .
10 - AMENAGEMENT ET URBANISME
VIE DES QUARTIERS : Elaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal – Débat sur le Projet d’aménagement et de développement durables.
11 - AMENAGEMENT ET URBANISME
MAISON DE SERVICES : Convention de partenariat avec le lycée des métiers d’art pour la création d’un meuble d’accueil .
12 - AMENAGEMENT ET URBANISME
TRANSACTIONS IMMOBILIERES : Acquisition d’un terrain rue Ernest Lavisse.
13 - AMENAGEMENT ET URBANISME
TRANSACTIONS IMMOBILIERES : Acquisition de parcelles et intégration dans le domaine public .
14 - POLITIQUE DE LA VILLE
INSERTION PROFESSIONNELLE : Mise en place d’un partenariat avec le Département pour faciliter les missions de bénévolat par les bénéficiaires du RSA .
15 - POLITIQUE DE LA VILLE
VIE DES QUARTIERS : Programmation 2019 du contrat de ville – Subventions.
16 - ENSEIGNEMENT
VIE SCOLAIRE : Carte scolaire 2019/2020.
17 - PERSONNEL
ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS : Rémunération des interventions d’un médecin de crèche à la maison de la petite enfance et crèche familiale.
18 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P) pour le cadre d’emploi des assistants socio-éducatifs territoriaux .
19 - PERSONNEL
GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL : Besoins saisonniers ou occasionnels.
20 - PERSONNEL
VIE DE LA COLLECTIVITE : Adhésion à l’association pour le développement de l’information administrative et juridique.
21 - PERSONNEL
GESTION STATUTAIRE : Modification du tableau des effectifs.
22 - CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DE L’ASSEMBLEE : Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.